Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013

Historique

• Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  La vie du cabinet
  Le 25 septembre 2013, Hubert Flichy interviendra devant la Commission de droi...
  Lire la suite
• Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  La vie du cabinet
  Romain Guichard sera, à partir du mois de septembre 2013, Maître de conférenc...
  Lire la suite
• VADEMECUM de l’ entrepreneur TPE – PME
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  Couv TPE - PME EntrepreneurThibault Ngo Ky vient de publier, aux éditions SEF...
  Lire la suite
• Simplification du recours au chômage partiel : l'aide aux salariés placés en activité partielle
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  Semaine Jurique Sociale du 9 juillet 2013 Florence Aubonnet a publié, dans le...
  Lire la suite
• Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  La vie du cabinet
  Lors d’un petit-déjeuner du 17 juin 2013, Olivier Kress et Caroline Scherrman...
  Lire la suite
• Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  La vie du cabinet
  Laurent Gamet est intervenu à Alger, le 10 juin 2013, à l’invitation de l’Ass...
  Lire la suite
• International Series #4 – Changes to France’s complex labour lawsInternational Series #4 – Changes to France’s complex labour laws
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  Charlotte Michaud Charlotte Michaud a publié, en juin 2013, dans la newslette...
  Lire la suite
• Vdc - 24/07/2013Vdc - 24/07/2013
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  La vie du cabinet
  Le 28 mai 2013, Hubert Flichy est intervenu, lors d’un colloque organisé par...
  Lire la suite
• Jusqu’où la stabilité syndicale peut-elle primer sur la légitimité syndicale ?
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  Semaine sociale Lamy n°1584 du 13 mai 2013Joël Grangé et Jeannie Crédoz-Rosie...
  Lire la suite
• Le plan de reclassement
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  Semaine Juridique Sociale n°1208 du 7 mai 2013Joël Grangé a publié, dans le n...
  Lire la suite
• France info - Emission C'est mon boulot
  Publié le : 24/07/2013 24 juillet juil. 07 2013
  Dans les médias
  France Info Laurent Gamet a été l’invité de France Info, en mai et juillet 20...
  Lire la suite
• Ordre des licenciements et fermeture d’un établissement
  Publié le : 04/07/2013 04 juillet juil. 07 2013
  Droit social / Restructurations - Emploi - Gestion sociale des M&A
  La Cour de cassation vient de rappeler, dans un arrêt du 15 mai 2013, que "sa...
  Lire la suite
• Evaluer les salariés par la méthode de quotas préétablis ("Ranking par quotas") est illicite
  Publié le : 20/06/2013 20 juin juin 06 2013
  Droit social / Retraite - Protection sociale complémentaire
  En pratique, l’évaluation des salariés est souvent nécessaire. Elle est, sous...
  Lire la suite
• Accord collectif et différence de traitement entre syndicats représentatifs
  Publié le : 20/06/2013 20 juin juin 06 2013
  Droit social / Négociation collective et relations sociales - Durée du travail

  Droit social / Formation professionnelle
  Était débattu, dans cette affaire, un accord collectif qui permettait à un sy...
  Lire la suite
• Surveillance de l’activité des salariés : nouveaux dispositifs de contrôle, nouvelles règles du jeu
  Publié le : 17/06/2013 17 juin juin 06 2013
  Les petits-déjeuners
  Surveillance de l’activité des salariés : nouveaux dispositifs de contrôle, n...
  Lire la suite
• Inaptitude et recherche de reclassement
  Publié le : 15/06/2013 15 juin juin 06 2013
  Droit social / Contentieux à risques - Contentieux pénal du travail

  Droit social / Santé - Sécurité au travail
  Lorsqu’après un accident du travail, un salarié est déclaré inapte par le méd...
  Lire la suite
• Contrôle Urssaf et avis de passage
  Publié le : 15/06/2013 15 juin juin 06 2013
  Droit social / Sécurité sociale - Contrôle Urssaf
  Selon l’article R. 243-59 du Code de la sécurité sociale, tout contrôle doit...
  Lire la suite
• Prévoyance et catégories objectives
  Publié le : 10/06/2013 10 juin juin 06 2013
  Droit social / Rémunération, épargne salariale, actionnariat salarié
  Pris pour l’application de la loi de financement de la sécurité sociale pour...
  Lire la suite
• Déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement
  Publié le : 01/06/2013 01 juin juin 06 2013
  Droit social / Rémunération, épargne salariale, actionnariat salarié
  La loi n°2013-561 du 28 juin 2013 vient d’autoriser les salariés à débloquer,...
  Lire la suite
• LesEchos.fr - Clause de non concurrence
  Publié le : 30/05/2013 30 mai mai 05 2013
  Dans les médias
  Laurent Gamet Interview de Laurent Gamet sur "la clause de non concurrence et...
  Lire la suite