Pénibilité

Historique

• "La rémunération sur objectifs : mode d’emploi", par Marine Conche
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  Comment fixer une prime d’objectif ? L’employeur peut-il en modifier unilatér...
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• Intervention de Stephan Swinkels, Directeur exécutif d' L&E Global, à l’European Legal Networks SummitStephan Swinkels, Executive Director of L&E Global, is a guest speaker at The Lawyer’s European Legal Networks Summit
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  La vie du cabinet
  Intervention de Stephan Swinkels, Directeur exécutif de notre alliance L&E Gl...
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• Sanction pécuniaire prohibée : suppression d’une prime en cas d’accident responsable du salarié
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  Droit social / Rémunération, épargne salariale, actionnariat salarié
  Une prime de non-accident qui n’est supprimée que dans les cas où le salarié...
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• Articulation entre la rupture conventionnelle et le licenciement
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  Droit social / Retraite - Protection sociale complémentaire
  La Cour de cassation a rendu trois arrêts précisant l’articulation entre la r...
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• Changement d’horaires du salarié : l’accord de ce dernier n’est pas toujours nécessaire
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  Droit social / Retraite - Protection sociale complémentaire
  Une salariée travaille du lundi au vendredi à temps plein. Son employeur lui...
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• AT MP et remboursement de cotisations indûment versées : point de départ de la prescription
  Publié le : 16/03/2015 16 mars mars 03 2015
  Droit social / Sécurité sociale - Contrôle Urssaf
  Lorsque l'indu de cotisations sociales résulte d'une décision administrative...
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• Pénibilité
  Publié le : 12/03/2015 12 mars mars 03 2015
  Les petits-déjeuners
  Quelles obligations pour les employeurs ? Quelles compensations pour les...
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• Interview de Joël Grangé pour le guide 2015 des formations juridiques
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  Interview de Joël Grangé parue dans le "Guide 2015 des formations juridiques...
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• "La Cour de cassation réduit le champ du préjudice d'anxiété ", article de Joumana Frangié-Moukanas et Corinne Potier
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  Dans un arrêt très attendu rendu le 3 mars 2015, la Chambre Sociale de la Cou...
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• "Batonnât 2016. La relève : il ne lui manque plus que les clients", interview d'Hubert Flichy
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  S'il faut une certitude pour la prochain Bâtonnier, c'est celle de bénéficier...
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• "Les obligations familiales du salarié peuvent-elles faire échec à la mise en oeuvre d'une clause de mobilité ?", par Nabila Fauché-El Aougri
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  La clause de mobilité est une clause prévue au contrat de travail par laquell...
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• Participation de Flichy Grangé Avocats à la Job Fair d’AssasFlichy Grangé Avocats takes part in the Job Fair d’Assas from
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  La vie du cabinet
  Participation de Flichy Grangé Avocats à la Job Fair d’Assas le mardi 17 mars...
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• Actes santé au travail 2015
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  La vie du cabinet
  Les 5èmes rencontres parlementaires pour la santé au travail sont l'occasion...
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• Clause de désignation et notion de contrat en cours
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Droit social / Rémunération, épargne salariale, actionnariat salarié
  Le Conseil constitutionnel dans sa décision du 13 juin 2013 a déclaré contrai...
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• L’inspecteur du travail saisi d’une autorisation de licenciement d’un salarié protégé n’a pas à apprécier la validité du PSE
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Droit social / Formation professionnelle

  Droit social / Restructurations - Emploi - Gestion sociale des M&A
  Lorsque l'employeur est tenu de mettre en œuvre un plan de sauvegarde de l'em...
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• Obligation de loyauté : travailler pour un concurrent pendant un arrêt de travail est une faute grave
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Droit social / Retraite - Protection sociale complémentaire
  Un salarié ayant exercé, pendant son arrêt de travail pour maladie, une activ...
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• Forfait en jours : le nombre de jours travaillés doit être indiqué dans la convention
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Droit social / Négociation collective et relations sociales - Durée du travail
  Il résulte de l’article L 3121-45 du Code du travail qu’une convention de for...
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• La Cour de cassation limite l’indemnisation au titre du préjudice d’anxiété
  Publié le : 09/03/2015 09 mars mars 03 2015
  Droit social / Santé - Sécurité au travail
  La réparation du préjudice d’anxiété n’est admise, pour les salariés exposés...
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• "La consultation par l'employeur des SMS au travail", article de Blandine Allix
  Publié le : 02/03/2015 02 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  Depuis le fameux arrêt Nikon rendu par la chambre sociale de la Cour de cassa...
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• "Peut-on interdire la cigarette électronique sur le lieu de travail ?", article de Cyprien Pialoux
  Publié le : 02/03/2015 02 mars mars 03 2015
  Dans les médias
  La loi est muette sur l’usage de la cigarette électronique dans l’entreprise....
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